Objet du site

Kru 85 est une association de masseur kinésithérapeutes en Vendée dont le but est d'organiser et d'assurer les gardes de secteurs durant la période hivernale.

Conception et réalisation

La conception et la réalisation et le développement du site sont assurés par la société AO COMMUNICATION. La mise à jour des textes et contenus est réalisée par les acteurs de la société précédemment citée.

La gestion de l'hébergement est assuré par la société OVH.

Dispositions légales

Le présent site respecte la LEN du 21 juin 2004 (Loi Electronique et Numérique) *. Il est déclaré et enregistré à la CNIL (Commissions Nationale Informatique et Libertés) :

Numéro de déclaration CNIL : en cours

* Article n°6 du Titre Ier de la LEN 2004 concernant ce site :

"Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible."

Propriété

Ce site est protégé par les lois de la propriété intellectuelle et appartient à KRU 85 (propriétaire des bases de données composant ce site).

L'ensemble de ce site (code, charte graphique et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle.

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Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, quel qu'il soit, et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de KRU 85 est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Droit d'accès aux informations

Conformément à la LEN 2004 et aux recommandations de la CNIL, toute personne physique ou morale, par son représentant, peut demander l'accès aux données la concernant, ou concernant l'entité dont elle est responsable, afin d'en exiger la modification ou la suppression sur ce site.

Mise en application des présentes mentions légales

Les présentes mentions sont mise à jour le 15 Septembre 2015 et n'ont pas de limite dans le temps. KRU 85 se réserve le droit de ré-éditer ces mentions, à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs du présent site sont donc invités à consulter régulièrement ces informations.